Présentation du site.

Propriétaire : Cyska Créations Couture – Personne Physique – 1 lotissement Raspaud I – 09120 MONTEGUT PLANTAUREL

Créateur  : Françoise Ferlay

Responsable publication : Françoise Ferlay

Le responsable publication est une personne physique.

Développement web : Françoise Ferlay

Hébergeur : Infomaniak Network SA

 

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site  implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site  sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Cyska Créations Couture, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site  est mis à jour régulièrement par Françoise Ferlay. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

Description des services fournis.

Le site  a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Cyska Créations Couture s’efforce de fournir sur le site  des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site  sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site  ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

Informations sur les produits et services

Ce site constitue une présentation générale de la gamme des produits et services de Cysska Créations Couture. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.

Cyska Créations Couture se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité du nom du client.

Crédit photo

Cyska Créations Couture – Françoise Ferlay

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À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la société Cyska Créations Couture – Françoise Ferlay, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende.

 

Limitations de responsabilité.

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Gestion des données personnelles.

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Droit applicable et attribution de juridiction.

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Le tribunal dont dépend Cyska Créations Couture est le tribunal de Foix.

Mise à jour des mentions légales

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